Université d’Antananarivo

Résumé

de part l’étude que l’on a pu emmener ici et par le biais de notre analyse, deux constats sortent du paradoxe entre la théorie et la pratique en ce qui est de l’expertise dans le procès pénal malgache : du point de vue théorique, nombreuses conceptions sont assorties à propos de l’expertise. cependant, on doit avouer qu’il n’y a pas assez de doctrine malgache en la matière comme c’est presque inéxistante. par rapport au texte de loi, le législateur malgache, en consacrant toute une section à l’expertise, ne l’a pas vraiment bien déterminé ni la notion ni les divers recours y afférants. en ce qui est de la pratique, le système judiciaire malgache est paralysée par la pauvreté étant donné l’adaptation des hommes de terrains tels que la police judiciaire englobant gendarme et police nationales, les juges et mêmes les experts stricto-sensu. cette paralysie défaille la justice considérée par l’etat malgache jusqu’à ce jour comme étant sa chose. pour la jurisprudence, le résultat d’expertise est assujeti d’une appréciation souveraine du juge. cependant, des nuances sont apportées le plus vite possible par les juges de la haute juridiction. c’est parce que pour eux, le juge se doit de poursuivre le résultat d’un travail d’expertise dans certaines domaines76. toujours dans l’ordre de la pratique, même si le rôle de l’expertise est bien explicité par le cppm et mis en évidence dans la pratique, la place de l’expertise est encore imprécise dans le procès pénal malgache. c’est parce que par la large réflexion que l’on a pu emmener ici, l’expert n’est pas un élément fondamental au procès. en dépit de tout cela, l’appréciation du résultat de l’expertise en tant que preuve est une question que l’on doit répondre. devant les juridictions de jugement et par l’évolution de son histoire, l’expertise n’a pas toujours fait l’unanimité en tant que preuve. la confirmation en est que dans certaines situations, le résultat de l’expertise ne lie pas les juges, selon la chambre criminelle de la cour de cassation de madagascar77. dans ce cas, le rôle de l’expertise revient à l’éclaircissement du juge devant certaines questions dites d’ordre scientifique et technique. quant à sa place ou son importance, il appartient aux dirigeants et aux techniciens de ce pays de déterminer de manière claire etprécise la politique pénale malgache. c’est parce que c’est vraiment difficile surtout dans la pratique de prioriser certains procédés par rapport à un autre étant donné que notre politique pénale est fixée selon les circonstances. malgré toute ces incertitudes, il ne faut pas oublier que, le principe du contradictoire demeure un principe sacro-saint à respecter et se trouve renforcer par l’existence du recours à l’expertise. pourtant, quel pourrait être l’avenir de ce principe dans notre ordre juridique interne et quid du sort réservé à l’expertise dans le procès pénal malgache ?